FAQ - Foires aux questions
Le CPC Online en 14 questions/réponses
- N’y a-t-il pas assez d’ouvrages sur la procédure civile ? En quoi votre CPC Online se différencie-t-il des autres sources existantes ?
- Vous parlez d’une mise à jour régulière du CPC Online. Mais qu’est-ce que cela implique concrètement ?
- C’est un bon concept, mais ai-je véritablement besoin de mises à jours aussi fréquentes ?
- A ce jour, certaines questions font déjà l’objet d’une jurisprudence abondante. Comment s’y retrouve-t-on dans les annotations du CPC Online ?
- Un commentaire « classique », n’est-ce pas suffisant ?
- Je suis déjà abonné à Swisslex, j'ai déjà tout, pourquoi s’abonner au CPC Online ?
- Au fond, en quoi le CPC Online est-il différent ?
- Je n’ai pas le temps de consulter régulièrement le CPC Online…
- Les arrêts que vous citez sont accessibles sur internet. Pourquoi s’abonner ?
-
Pourquoi la procédure civile ?
Je ne vais pas devant les tribunaux, en quoi le CPC Online peut-il m’être utile? - Mais ces questions de procédure, sont-elles si centrales ?
- Le CPC ne pose-t-il pas moins de questions, maintenant qu’on le pratique depuis 12 ans ?
- Fidèle au papier, je ne suis pas habitué à surfer. N’est-ce pas un peu compliqué ?
- Comment justifiez-vous le prix de l’abonnement ?
Avec tous les commentaires du CPC, le CPC annoté …
N’y a-t-il pas assez d’ouvrages sur la procédure civile ?
En quoi votre CPC Online se différencie-t-il des autres sources existantes ?
Le CPC Online est un code annoté aux caractéristiques propres, qui vise à vous permettre:
- d’être à jour en permanence: il est le seul ouvrage mis à jour en continu. Un service Internet permet l’adaptation permanente que l’édition sur papier ne permet pas ;
- de gagner du temps et de l’énergie: il est rapide et simple à consulter, sur ordinateur, tablette ou smartphone. L’accès est immédiat, au bureau, en salle de réunion ou en audience. Les informations sont structurées, triées et résumées. Il s’y ajoute un moteur de recherche. Inutile de tourner des pages ou de transporter des ouvrages volumineux ;
- d’avoir une vue d’ensemble: sous chaque disposition, on trouve tout ce qui s’y rapporte : résumés de jurisprudence (fédérale et cantonale), références de doctrine, renvois à d’autres dispositions, commentaires d’arrêts accessibles en un clic. Un sommaire permet un tri rapide ;
- de tout lire dans votre propre langue: il existe en deux versions linguistiques (français et allemand), au contenu identique ;
- de creuser une question: il est accompagné de commentaires des principaux arrêts récents. De plus, tous les textes résumés peuvent être consultés en intégralité, en un clic.
- d’être à l’aise: il n’y a aucune limite à la consultation et aucun surcoût pour de nouvelles éditions.
Vous parlez d’une mise à jour régulière du CPC Online.
Mais qu’est-ce que cela implique concrètement ?
- Des ajouts: les nouveaux arrêts sont résumés, traduits et placés au plus vite dans leur contexte.
- Des adaptations: pour que la consultation demeure facile, logique et rapide, le CPC Online s’adapte à l’évolution de la jurisprudence et de la doctrine: ajout de nouveautés, suppression des références obsolètes, réajustements de la structure sous chaque disposition.
- Des commentaires scientifiques: les arrêts récents importants sont commentés dans la newsletter du CPC. Ces commentaires situent les décisions dans leur contexte, les expliquent et exposent leurs incidences concrètes. On peut y accéder aussi depuis les annotations du CPC Online.
C’est un bon concept, mais ai-je véritablement besoin de mises à jours aussi fréquentes ?
Il est de plus en plus admis en doctrine et en jurisprudence que le praticien est supposé connaître la jurisprudence – destinée ou non à publication – dès qu’elle est mise « en ligne » sur les sites officiels des tribunaux. Or il s’agit d’une très grande quantité d’informations, non triées. Le CPC Online opère ce tri, résume, traduit et place l’information dans son contexte, càd. sous la ou les disposition(s) concernée(s). L’information vous attend pour le moment où vous en aurez besoin.
A ce jour, certaines questions font déjà l’objet d’une jurisprudence abondante.
Comment s’y retrouve-t-on dans les annotations du CPC Online ?
Les notes ne sont pas disposées pêle-mêle, ni en une succession de divers thèmes. L’emplacement de chacune est choisi ; elles sont ordonnées dans un plan systématique, spécifique à chaque disposition légale, afin que chaque résumé figure là où il est utile et soit rapidement trouvé. Des renvois à d’autres notes, directement accessibles en un clic, complètent si nécessaire la présentation, sans l’alourdir.
En outre, selon l’évolution de la jurisprudence, le plan systématique de chaque article est adapté, afin de toujours conserver un accès aisé et rapide.
Enfin, un moteur de recherche permet de plus une recherche par mots-clés ou références.
Un commentaire «classique», n’est-ce pas suffisant ?
Un commentaire ne répond pas aux mêmes besoins :
- il donne la priorité à la doctrine et aux exposés théoriques, plutôt qu’à la pratique des tribunaux. Le CPC Online est prioritairement axé sur la jurisprudence : les principes y sont exposés, mais aussi des cas d’application concrète, avec toutes leurs nuances. Chaque résumé reflète le raisonnement suivi et les solutions apportées.
- Un commentaire est forcément moins à jour, même à sa parution, en raison des délais d’impression ; il ne peut pas non plus être réédité à chaque évolution de la jurisprudence. De plus, il contient rarement de la jurisprudence cantonale.
- Un commentaire est unilingue.
- Un commentaire doit être régulièrement réédité et racheté. L’abonnement au CPC Online comprend déjà toutes les mises à jour, qui sont quotidiennes.
Il y a aussi les revues de procédure…
Elles sont très utiles, mais n’exposent que quelques arrêts, parfois déjà plus anciens, sans les placer sous les dispositions légales concernées. Il peut être difficile de les retrouver au moment où l’on en a besoin, à moins de les noter au(x) « bon(s)» endroit(s), ce qui prend du temps.
Quand on fait une recherche dans le CPC Online, que ce soit par article, par mot-clé ou par référence d’arrêt, on y trouve tout ce qui concerne cette recherche : les diverses dispositions concernées, les arrêts fédéraux ou cantonaux sur le sujet, et même la référence aux commentaires de ces arrêts, parus dans la newsletter du CPC Online ou dans d’autres revues. Dans tous les cas, il suffit d’un clic pour y accéder.
Je suis déjà abonné à Swisslex, j'ai déjà tout, pourquoi s’abonner au CPC Online ?
Il s’agit de systèmes totalement différents.
- Swisslex est une base de données qui indique des références selon un ou plusieurs mots-clés, dont le choix est décisif. quelle que soit leur pertinence. Le CPC Online permet la recherche par mots-clés selon le critère de la pertinence, mais aussi la recherche systématique, article par article, dans une réflexion plus large et plus structurée.
- Le CPC online ne fournit pas une liste de (longs) textes, mais des arrêts déjà résumés et traduits: les recherches sont accélérées. Pour une consultation plus rapide encore, l’essentiel est mis en évidence dans chaque résumé (en italiques rouges). Le texte intégral, de même que les commentaires, restent toujours accessibles d’un simple clic.
- Les références données par Swisslex ne sont pas présentées dans leur contexte, sous la disposition concernée. Le CPC Online est un code annoté, où toutes les références utiles sont placées sous les dispositions pertinentes: on a ainsi une vision d’ensemble.
- Les références données par Swisslex peuvent être lues moyennant paiement à la consultation. Dans le CPC Online, tout est inclus dans l’abonnement : il n’y a aucune limite aux consultations et aucun prix supplémentaire à régler, quel que soit le temps ou le nombre de connexions.
Au fond, en quoi le CPC Online est-il différent ?
C’est un outil de travail pratique, conçu pour le praticien qui ne peut pas perdre de temps en recherches multiples. Tout est fait pour qu’il soit rapide, sûr et confortable. En conséquence :
- il est mis à jour continuellement. Il contient de la jurisprudence cantonale aussi. On sait ainsi « où l’on en est » sur telle ou telle question, ce qui aide à la prise de décisions stratégiques comme à se tenir à jour.
- Il permet une vision synthétique, article par article, au moyen de résumés faciles à lire (les mots clés sont inscrits en rouge). Les références (jurisprudence, doctrine, renvois) sont placées directement là où elles sont utiles, sous les dispositions concernées. Son moteur de recherche permet aussi un accès par mots-clés. On y gagne en clarté et en temps.
- Tout est entièrement traduit en deux langues (français et allemand) : on réfléchit mieux devant un texte rédigé dans sa propre langue.
- Il contient des renvois à d’autres dispositions, d’autres décisions, d’autres notions voisines : il suffit d’un clic pour y accéder. Il permet ainsi de saisir rapidement la portée et le mécanisme d’une institution et à la distinguer des autres.
- Il est complété par la newsletter, qui présente une sélection des derniers arrêts les plus importants, assortis de commentaires des auteurs. Ainsi, l’on peut aussi bien se tenir simplement au courant des nouveautés, que faire une recherche plus approfondie.
- Pour une approfondir une recherche, un clic suffit pour accéder au texte complet de l’arrêt résumé.
- Pour ceux à qui une question de procédure est posée à brûle-pourpoint, parfois en séance, il permet d’accéder rapidement et simplement à une réponse, par tablette ou smartphone. Inutile de transporter des ouvrages volumineux, ni même un ordinateur portable.
- Il est toujours possible d’aborder les auteurs pour engager un dialogue sur des questions générales, des réflexions ou des éclaircissements. L’interactivité est un point important pour nous.
- Toutes ces prestations sont incluses dans l’abonnement et sont illimitées.
Je n’ai pas le temps de consulter régulièrement le CPC Online…
Il n’est pas nécessaire de le lire régulièrement : les informations sont stockées au bon endroit, pour vous servir lorsque vous en aurez besoin.
- si vous devez étudier une question, il vous suffit de saisir un mot-clé sur le moteur de recherche, de consulter la table des matières ou de saisir directement la disposition qui vous intéresse : vous accédez alors directement aux références utiles, même les plus récentes, classées selon un plan logique ;
- si vous voulez vous tenir au courant
- la newsletter sélectionne chaque 3 semaines les derniers arrêts importants, pour la plupart commentés. En parallèle, ces résumés sont déjà placés sous les dispositions concernées; vous n’avez pas besoin de le faire.
- La page de garde du site vous montre, à choix, les dernières annotations parues soit depuis votre dernière consultation, soit dans les 30 jours précédents.
Les arrêts que vous citez sont accessibles sur internet. Pourquoi s’abonner ?
Chaque jour, des dizaines d’arrêts sont publiés sur les sites fédéraux et cantonaux. Pour être à jour, il faut les trier, les analyser, souvent les traduire, puis les résumer, et enfin les noter au « bon endroit », sous les dispositions concernées : si on ne peut pas retrouver l’information quand on en a besoin, elle ne sert à rien. C’est un travail quotidien, qui prend beaucoup de temps. Lorsque l’on doit traiter des dossiers et rencontrer des clients, on ne peut pas le faire. Le CPC Online le fait chaque jour, pour en décharger les praticiens.
Pourquoi la procédure civile ? Je ne vais pas devant les tribunaux, en quoi le CPC Online peut-il m’être utile ?
La procédure civile un « droit-passerelle », qui sert à la réalisation de la plupart des droits privés. Il a donc une importance pratique immense, non seulement dans un procès, mais déjà avant : on ne peut pas prendre de décision, p.ex. négocier, préparer un contrat, ou évaluer une proposition transactionnelle, si l’on ne sait pas où, comment et à quels risques il faudrait procéder en cas de désaccord. Dès que l’on travaille en droit privé, même si l’on ne fait pas de « judiciaire», des questions de procédure se posent inévitablement, et souvent. Bien connaître la procédure civile, c’est précisément le moyen d’éviter les tribunaux.
Mais ces questions de procédure, sont-elles si centrales ?
Le droit de procédure peut entraver l’exercice des autres droits : une action mal introduite peut faire perdre non seulement du temps et de l’argent, mais même le droit que l’on veut invoquer. Inversement, ne pas voir l’erreur de procédure de l’adversaire, c’est supporter le risque et le coût d’un procès, alors qu’on aurait pu l’arrêter net et le gagner, rapidement et à peu de frais. Parfois, il suffit d’un petit détail, une phrase, un acte, un jour, de plus ou de moins… La jurisprudence regorge de ces cas ; il est vite fait d’oublier un détail.
Le CPC ne pose-t-il pas moins de questions, maintenant qu’on le pratique depuis 12 ans ?
Loin de là ! Par nature même, la procédure civile pose sans cesse des questions délicates, dont beaucoup n’ont pas encore de réponse, ou sont résolues différemment d’un tribunal à l’autre. De plus le CPC est en révision: il apportera de nouvelles solutions, mais aussi de nouvelles questions.
Fidèle au papier, je ne suis pas habitué à surfer. N’est-ce pas un peu compliqué ?
Le site est conçu de manière très intuitive : même sans lire le mode d’emploi, on trouve très facilement ses repères. Une démonstration est en outre disponible sur le site : en 3 minutes on comprend toutes les fonctionnalités. Un mini guide d’emploi, sur papier, est également fourni. Enfin, l’éditeur est toujours facilement joignable, pour toute question.
Comment justifiez-vous le prix de l'abonnement ?
Le service est fourni en continu: les mises à jour sont quotidiennes et il n’y a jamais de nouvelle édition à acquérir.
Le prix inclut en sus la newsletter, sa sélection d’arrêts et ses commentaires.
Calculez le temps que vous gagnez : même si vous ne faites que 2 ou 3 recherches par an, le gain de temps couvrira votre abonnement. Vous constaterez de plus très vite que vous consultez le CPC Online bien plus souvent que vous ne l’auriez cru.
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Ce que nos abonnés disent du CPC Online
La source la plus condensée à jour sur le CPC.
Mis à jour régulièrement. Prise en compte de la jurisprudence cantonale qui est traduite en français.
Excellent outil de recherche, très au fait des dernières évolutions légales ou jurisprudentielles.
Facilité de recherche et MAJ immédiate (jurisprudence)
Il constitue une aide indéniable et actualisée en matière de commentaire du CPC.
Simple d'utilisation, efficace, précis.
A jour; sources sûres; auteurs fiables.
L'assurance d'être à jour avec la jurisprudence !
La source la plus condensée à jour sur le CPC.
Un gain de temps précieux par rapport à une recherche "classique"
Voici un outil pratique, immédiat et à jour très utile pour les civilistes.
